Déontologie, honoraires, barreau

Denis est avocat au Barreau de Paris. Il respecte donc les plus hauts standards déontologiques. En outre, toute information qui lui est communiquée est pleinement protégée par le secret professionnel.

Denis peut exercer, dans le monde entier, les fonctions d'arbitre, de conseil ou de consultant.

Néanmoins, étant un universitaire, Denis pratique le droit en tant qu'arbitre ou consultant pour des cabinets d'avocats ou des services juridiques d'entreprises. Evidemment, Denis s'engage à ne pas fournir de conseil juridique directement aux clients des cabinets qui le consultent ou le désignent. Il n'a pas besoin d'avoir des contact directs avec ces clients lorsqu'il est consulté sur un dossier.

Quant aux honoraires, lorsque Denis est arbitre, ils sont généralement fixés, sous forme de forfait, par le centre d'arbitrage ou, dans les arbitrages ad hoc, font l'objet d'un accord entre les parties et les arbitres.

Lorsque Denis est conseil ou consultant, il calcule généralement ses honoraires à un tarif horaire. Néanmoins, les honoraires peuvent être discutés et adaptés, par exemple sous forme de forfait.

Pour la formation professionnelle, les conférences et l'enseignement, Denis facture généralement un forfait, convenu d'avance.

Les honoraires peuvent être facturés en euros, livres sterling ou dollars US et peuvent être payés par chèque ou virement. Ils sont soumis à TVA si la personne qui doit les payer est une société française ou un résident français, ou, s'agissant d'une société ou d'un résident d'un autre Etat membre de l'Union européenne, si ceux-ci n'ont pas de numéro de TVA.

N'hésitez pas à demander le barème de nos honoraires. Denis ne commence à travailler sur un projet qu'après signature d'un accord écrit précisant la nature du travail à accomplir et le montant des honoraires. Une provision, payable d'avance, est toujours exigée.

Denis est membre d'une association agréée par l'administration fiscale française. Il respecte parfaitement la réglementation fiscale et sociale française et européenne.