Arbitrage et résolution des différends

Si vous devez désigner le président d'un tribunal arbitral, un arbitre unique ou un co-arbitre, vous pouvez solliciter Denis. Il a l'habitude de traiter des différends économiques complexes, particulièrement en matière de contrats internationaux, distribution, franchise, transport, construction de navires, transfert de savoir-faire et contrats relatifs à des projets majeurs d'infrastructure.

Denis n'accepte une désignation que s'il est certain d'être parfaitement indépendant et impartial. Il veille à éviter tout conflit d'intérêts et remplit toujours avec soin sa déclaration d'indépendance. Il étudie chaque dossier avec attention et s'assure de parfaitement comprendre les faits, l'argumentation des parties et les questions litigieuses.

Denis est inscrit sur les listes d'arbitres des institutions suivantes:

- Comité français de la Chambre de commerce internationale (ICC)

- Cairo Regional Center for International Commercial Arbitration (CRCICA)

- Vienna International Arbitration Center (VIAC)

- Chambre d'arbitrage internationale de Paris (CAIP)

- Centre de médiation et d'arbitrage de la Chambre de commerce franco-arabe  (Paris)

- Tribunal Arbitral de Barcelone (TAB)

- Centre d'arbitrage et de médiation de Casablanca

- Institut euroméditerranéen d’arbitrage (Nice)

- Chambre d’arbitrage Toulouse-Midi Pyrénées

Cependant, Denis peut être désigné dans des arbitrages administrés par d'autres centres d'arbitrage, car la plupart d'entre eux autorisent les parties à désigner des arbitres ne figurant pas sur leurs listes.

Si vous avez besoin d'un conseil dans un arbitrage, vous pouvez également solliciter Denis. Il est familier des procédures arbitrales internes et internationales. Il a l'habitude de rédiger les mémoires, de plaider devant les tribunaux arbitraux et d'interroger les témoins.

Denis aide souvent les cabinets d'avocats en intervenant comme co-conseil. La nature de cette aide est très flexible, en fonction des besoins des cabinets. Pour les dossiers complexes, Denis peut réunir une équipe de professionnels très compétents.

De manière plus générale, Denis accompagne les avocats et juristes d'entreprises et les aide à mettre au point et mettre en œuvre leurs stratégies contentieuses, devant les tribunaux arbitraux ou étatiques, dans les différends internes et internationaux.

En particulier, Denis apporte son aide dans les procédures relatives à l'exécution ou à l'annulation des sentences arbitrales, en France ou dans d'autres pays.

En outre, Denis a une très bonne connaissance des règles et usages de la procédure civile française, des procédures civiles d'exécution en France, et du droit français et européen des faillites. Il peut être consulté dans ces matières, notamment à propos de procédures en cours devant les juridictions étatiques.